Déposée le 25 janvier 2013 par monsieur MESSAOUD FARID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 0-FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est monsieur MESSAOUD FARID domicilié(e) 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MESSAOUD FARID domicilié(e) 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.
La marque 0-FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MESSAOUD FARID - 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France
M. MESSAOUD FARID - 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684160 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Logiciels de téléchargement, interface de programmation d'application (API) permettant aux développeurs d'intégrer du contenu vidéo et des fonctionnalités dans des sites Web, applications logicielles, ou dispositifs ;
Services de promotion et publicité pour des tiers ; services promotionnels sous forme de d'enseignement et divertissements en ligne ; services promotionnels sous forme de partage de contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; développement de programmes de marketing pour annonceurs, responsables marketing, partenaires et fournisseurs de contenus ;
Radiodiffusion multimédia, vidéo et audio par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; services de diffusion sur le Web ; transmission de messages, données et contenus par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; transmission de supports électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, images, textes, photographies, contenus générés par les utilisateurs, contenus audio et informations par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture d'accès utilisateur à des forums communautaires permettant aux utilisateurs de mettre en ligne, rechercher, visualiser, partager, critiquer, évaluer et commenter des vidéos et autres contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de vidéos à des fins de divertissement et d'éducation ;
Services d'enseignement et divertissements proposant des supports électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, images, textes, photographies ; contenus générés par les utilisateurs, contenus audio et informations connexes par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; services de publication de divertissements multimédia, audio et vidéo numériques ; services de publication numérique en ligne ; services de divertissement, à savoir animation de compétitions ;
Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables de téléchargement, fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus multimédia et commentaires entre utilisateurs ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables permettant aux fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédia ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels d'analyses non téléchargeables, à savoir logiciels produisant des statistiques en matière de comportement de téléspectateurs en ligne de vidéos, films, images, textes, photographies, jeux et autres contenus générés par les utilisateurs ; hébergement de contenus multimédia pour des tiers ; hébergement de contenus d'enseignement et divertissement multimédia pour des tiers.
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